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Pour l’ozone, le seuil d'information est atteint à partir de 180 microgrammes par mètre cube d’air (seuil d’information de la population). Il s’agit à ce stade, d’informer les personnes sensibles (enfants, personnes âgées, déficients respiratoires) pour qu’elles adaptent leur comportement à la situation, selon les recommandations du Conseil Supérieur d’Hygiène de France. Une télécopie d’information est alors transmise aux services de l’Etat (Préfecture, DRIRE, DDASS, Education Nationale…) aux élus locaux (Conseil Général, Municipalités) et aux médias locaux et nationaux. Cette procédure d’information est automatique.
Pour le dioxyde d’azote, le seuil d'information est atteint à partir de 200 microgrammes par mètre cube d’air. Des dispositions semblables à celles pour l’ozone pourraient être prises.
Eviter les activités physiques et sportives intenses ainsi que l'usage du tabac. Les automobilistes sont invites à réduire leur vitesse, l’ensemble de la population à limiter l'utilisation des véhicules à moteur ainsi que l'emploi de solvants.
Le Préfet prendra des mesures pour réduire les émissions ou en limiter l’impact, comme la limitation de la vitesse ou la restriction coercitive de la circulation des véhicules en centre-ville.
Le seuil d’alerte, vise l’ensemble de la population Destinataire prévenus par fax dans l’heure qui suit le dépassement : Préfet, communes, médias, services de l’Etat. Cette information est ensuite relayée plus localement par les différents services pour permettre d’informer au mieux les populations sensibles.
Pour l’ozone (O3), l’arrêté préfectoral du 6/07/98 définit la zone d’information et les destinataires lors de dépassements de seuils d'informations ou d'alertes.
Pour le dioxyde d’azote (NO2) et le dioxyde de soufre (SO2), les arrêtés sont en cours d’élaboration sur le Var.
Les normes réglementaires proviennent en France des directives européennes. Les recommandations de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), servent de références complémentaires et ne sont pas réglementaires.
| 400 | 1 heure | Seuil d’alerte : Directive CEE 99 |
| 200 | 1 heure | Recommandation : OMS pour l’Europe 96 |
| 200 | 1 heure | 18 heures par an - Application au 1er janvier 2010 : Valeur limite : Directive CEE 99 |
| 135 | 1 heure | 17 jours par an Valeur guide PRQA PACA |
| 40 | 1 heure | 50% de l’année (4 380 heures) : Valeur guide PRQA PACA |
| 40 | 1 année | Application au 1er janvier 2010 - Valeur limite : Directive CEE 99 |
| 40 | 1 année | Recommandation : OMS pour l’Europe 96 |
| 30 | 1 année | Application au 19 juillet 2001 : Valeur limite pour la Végétation : Directive CEE 99 |
| 30 | 1 année | Recommandation pour la végétation : OMS pour l’Europe 96 |
Source Airmaraix - 2002